2020
Politique du logement - analyses et débats
Le site Politiquedulogement.com a pour objectif de publier des contributions sérieuses aux débats sur la politique du logement, sans pour autant verser dans l’académique ou le consensuel.
2016
"Guide pratique à l'usage du lanceur d'alerte français"
Transparency International France a élaboré un Guide Pratique à l’usage du lanceur d’alerte français qui s’adresse à ceux qui désirent faire un signalement dans l’intérêt général.
Ce Guide Pratique offre des conseils pratiques sur les étapes à suivre, des adresses pour un conseil juridique ou un soutien et des informations sur les législations et les jurisprudences à connaître.
Guide du Manifestant
by 2 othersRéédition actualisée du «Guide du manifestant arrêté» en 2013 par le syndicat de la magistrature
2015
"Guide pratique à l'usage du lanceur d'alerte français"
Transparency International France - L’alerte éthique est le geste accompli par une personne dans son cadre professionnel pour signaler, aux personnes ou aux instances ayant le pouvoir d’y mettre fin, un fait illicite ou dangereux touchant à l’intérêt général : crime ou délit, corruption, atteintes à la sécurité, à la santé publique ou l’environnement, abus de pouvoir, conflits d’intérêts …
2010
ATEN
Atelier technique des espaces naturels - le réseau des professionnels de la nature : l'ATEN réunit les professionnels de la nature en charge de la gestion des espaces naturels.
2009
PLU de Nantes Métropole
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Nantes Métropole sur internet
circulaires.gouv.fr
(via)Le site CIRCULAIRES.GOUV.FR permet la consultation des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat
(Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires).
2008
guide MOP
"guide sur la maîtrise d'ouvrage public - contruire ou réhabiliter un petit équipement public" - 2006, à télécharger sur le site du CAUE 44
1
(9 marks)
